Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDAL
COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1606107
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque SEDAL

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA domicilié(e) 62-64 cours Albert Thomas, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SEDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDAL est expirée depuis le 20 juillet 2000.

COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSGEL , LOU PESCADOU , CORDIAL , OLMA , MONPLAISIR , BAGHEERA , CAPITAGE , GENEROSA , PRODUITS CORIOLAN , CHARMAC


COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA, Société Anonyme - 62-64 cours Albert Thomas, 69003 LYON - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181225 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187455 - Publication au BOPI 1995-07-10

Savons d'industrie et de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer, détacher.Bougies, chandelles, veilleuses et mèches.Insecticides.Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibiers à l'état frais, conserves alimentaires et salaisons, légumes et fruits secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures.Vinaigre, sels, condiments, levures, glaces à rafraichir pain, pates alimentaires, patisserie, confiserie, chocolat, cacao, sucre, miels, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés.Légumes et fruits frais substances alimentaires pour les animaux.Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.